Mentions légales

 

LICENCE DES DROITS ET COPYRIGHT

Le présent site est la propriété de l'entreprise ATALANTE :
53 bat B rue du petit bois
Le Bois Roulot
71300 Montceau-les-Mines - France
Code APE : 923A
SIRET : 444 373 641 00026

Le webmaster est M. Sébastien LESAGE

Le site est hébérgé par OVH

Ce site internet a été réalisé par ATALANTE en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteurs et le propriété intellectuelle.

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Tous droits de reproduction sont réservés. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, les graphismes, les photos, l'audio et l'audio vidéo, les images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la société ATALANTE. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société ATALANTE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

 

DROITS ET DEVOIRS DE L'UTILISATEUR

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la société ATALANTE, responsable du traitement.

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre entreprise. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traîter l’information.

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour l'exercer, adressez vous à ATALANTE par courrier ou courriel.